Les fêtes de fin d'année approchent, et avec elles, l'envie de faire plaisir à nos proches tout en donnant du sens à nos gestes de générosité. Savez-vous que certains cadeaux, appelés présents d’usage, peuvent faire plaisir tout en optimisant votre patrimoine ?
Qu’est-ce qu’un présent d’usage ?
Un présent d’usage est un cadeau offert lors d’une occasion particulière (Noël, anniversaire, mariage, etc.) et qui respecte deux conditions essentielles :
- Être lié à une occasion précise, comme les fêtes de fin d'année, un anniversaire ou une réussite académique.
- Avoir une valeur raisonnable, proportionnée à votre patrimoine et à vos revenus.
Bien qu’il n’existe pas de plafond légal, il est recommandé que le cadeau ne dépasse 2 à 2,5 % de votre patrimoine ou de vos revenus annuels.
Exemple concret :
Offrir 500 € pour Noël à un petit-enfant, avec un patrimoine de 200 000 €, est un présent d’usage.
En revanche, un virement bancaire de 20 000 € pour financer les études pourrait être requalifié en don manuel, soumis à déclaration fiscale.
Pourquoi opter pour les présents d’usage ?
Le présent d’usage présente des avantages fiscaux et successoraux très intéressants :
- Non imposable : il n’est pas soumis aux droits de donation.
- Non rapportable à la succession : il ne déséquilibre pas les parts entre héritiers.
Ainsi, il constitue un geste simple, réfléchi et stratégique pour maintenir l’harmonie familiale tout en réduisant la part taxable de votre patrimoine.
Un outil simple pour anticiper la transmission
Offrir des présents d’usage peut être une première étape vers une gestion patrimoniale apaisée. Ces cadeaux permettent de transmettre une partie de votre patrimoine de manière douce et progressive, sans formalités complexes.
Si vous souhaitez être accompagné par un professionnel pour optimiser la transmission de votre patrimoine et les stratégies de donation, nous sommes à votre disposition pour vous guider et vous conseiller.
Toute l’équipe vous souhaite de merveilleuses fêtes de fin d’année, remplies de bonheur et de moments précieux avec vos proches.
